Vérification en cours au Bulletin
officiel des annonces civiles et commerciales.
Établissements en activité1SIRENE
9741210 RUE Fanny Mouta, Bras-Panon · Supports juridiques de programmessiège
Biens immobiliersDGFiP
Cette société n’apparaît pas au fichier des locaux des personnes morales de la DGFiP.
Marchés publics remportésBOAMP · DECP
Aides publiquesregistres d'aides
Égalité professionnelleministère du Travail
Convention collectivedéclarations sociales
Labels et certifications
Déclarés dans les registres publics rattachés au
SIREN.
Bilan d'émissions de gaz à effet de serre
Installations classées
Contrôles sanitaires
Aucune déclaration sociale ou
environnementale publiée au nom de cette société dans les registres que nous
interrogeons. La plupart de ces obligations ne visent que les sociétés
au-dessus d’un seuil d’effectif.
Sources et fraîcheur
Registre national (INPI)17/07/2026
Base SIRENE (INSEE)à la demande
BODACCà la demande
Comptes annuels (INPI)à la demande
Source : registre national des entreprises (INPI), base
SIRENE (INSEE), BODACC et collecte publique. Une erreur, ou vous ne
souhaitez plus figurer ici ?
Faites-le nous savoir.
Cibler des sociétés comme celle-ci
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